Mentions légales

INFORMATIONS GÉNÉRALES
Éditeur du site : wordpress.com
Raison sociale : Cogit’Ateliers
Forme juridique : entreprise hébergée par la Coopérative d’Activité par l’Emploi OUVRE BOITES 44

Siège social : 20, allée de la maison rouge 44000 Nantes
Téléphone : 02 28 21 65 10 – Mail : rgpd@ouvre-boites.coop
SCOP SA à capital variable, inscrite au RCS de Nantes (numéro d’immatriculation : 449 989 573)
SIRET : 44998957300059 – Code APE : 7022Z – Numéro de TVA : FR40449989573

Téléphone : 06 23 09 93 46
Adresse email de contact : cogitateliers@gmail.com
Directeur de la publication : Sandrine Houssin
Fonction : Dirigeante
Responsable de la rédaction : Sandrine Houssin
Email : cogitateliers@gmail.com
HÉBERGEMENT
Raison sociale : WordPress

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Droits d’auteur et reproduction :
Le site cogitateliers.com ainsi que l’ensemble de ses contenus (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, logiciels, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Cogit’Ateliers ou font l’objet d’un droit d’utilisation accordé par un tiers.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication, transmission,
dénaturation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Sandrine Houssin.
Marques et logos :
Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété de Cogit’Ateliers ou de ses
partenaires. Toute reproduction, utilisation ou diffusion desdits éléments, sans autorisation écrite, est strictement interdite.

RESPONSABILITÉ
Exactitude des informations :
Cogit’Ateliers s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que
possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.
Disponibilité du site :
Cogit’Ateliers ne garantit pas un accès ininterrompu au site et ne saurait être tenue
responsable en cas d’indisponibilité temporaire ou permanente, quelle qu’en soit la cause (maintenance, problème technique, etc.).
Sécurité :
L’utilisateur reconnaît utiliser le site à ses risques et périls. Il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et/ou logiciels contre la contamination par d’éventuels virus circulant sur Internet.

LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Caractéristiques essentielles des services : création et animation de temps d’échange collectifs pour développer le penser ensemble, le discuter autrement et le tissage de liens
Le tarif de chaque intervention sera étudié en fonction de la demande et fera l’objet d’un devis

LIENS HYPERTEXTES
Liens sortants :
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites ou ressources disponibles sur Internet. Cogit’Ateliers ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site.
Elle ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit.

Liens entrants :
La mise en place de liens vers ce site est autorisée sous réserve de ne pas nuire à son image. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.
DROIT APPLICABLE :

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Tribunal compétent
En cas de litige lié à l’utilisation du site Cogit’Ateliers, il est fait attribution exclusive de
juridiction aux tribunaux compétents de Saint-Nazaire: 54 rue de la Paix et des Arts CS 60282 – 44616 ST NAZAIRE CEDEX

CONTACT :
Pour toute question ou demande relative à ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Par email : cogitateliers@gmail.com
Par téléphone : 06 23 09 93 46

MISE À JOUR :
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Nous vous invitons donc à les consulter régulièrement.
Dernière mise à jour : 28/08/2025